RESISTENZGEN GEGEN WURZELBÄRTIGKEIT

Brevet européen · EP3282016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282016
Numéro de demande
EP16183533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
9 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
C07K 14/415 (2006.01)
C12Q 1/68 (2018.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 13 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.10.2025

  4. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

KWS SAAT SE & Co. KGaA

Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Törjék, Ottó

37574 Einbeck, DE

Borchardt, Dietrich

37574 Einbeck, DE

Mechelke, Wolfgang

37574 Einbeck, DE

Lein, Jens Christoph

37085 Göttingen, DE

Habekost, Sandra

37586 Dassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.