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Brevet européen · EP3282148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282148
Numéro de demande
EP16776663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
31 août 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/06 (2006.01)
F02F 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015079822 09.04.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/061486 08.04.2016
Publication PCT
WO2016/163497 13.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Riken

8-1, Sanbancho Chiyoda-ku, Tokyo 102-8202, JP

Inventeur

SHIMIZU Hiroshi

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

YABUNE Hiroyuki

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.