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Brevet européen · EP3282149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282149
Numéro de demande
EP16776664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
20 nov. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/06 (2006.01)
F02F 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015079869 09.04.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/061489 08.04.2016
Publication PCT
WO2016/163498 13.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Riken

8-1, Sanbancho Chiyoda-ku, Tokyo 102-8202, JP

Inventeur

SHIMIZU Hiroshi

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

MOCHIDUKI Kazuya

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

ICHIKAWA Takayuki

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.