KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3282202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282202
Numéro de demande
EP15888433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2015
Publié
14 févr. 2018
Délivré
22 sept. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/89 (2018.01)
F24F 13/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/060811 07.04.2015
Publication PCT
WO2016/162939 13.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  3. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

Hitachi-Johnson Controls Air Conditioning, Inc.

16-1, Kaigan 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Inventeur

URATA, Kazumoto

Tokyo 105-0022, JP

NAGAHASHI, Katsuaki

Tokyo 105-0022, JP

NAITO, Koji

Tokyo 105-0022, JP

MORI, Hayato

Tokyo 105-0022, JP

TADA, Shuuhei

Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.