ABSOLUTER KAPAZITIVER WINKELENCODER

Brevet européen · EP3282230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282230
Numéro de demande
EP16202380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2014
Publié
14 févr. 2018
Délivré
5 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/241 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 11 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 11.02.2020

  3. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

BAUMANN, Lukas

CH-9000 St. Gallen

ROHNER, Marcel

CH-9410 Heiden

BEDNAREK, Ingo

D-73734 Esslingen am Neckar, DE

WOHLGENANNT, Rainer

A-6833 Klaus, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.