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Brevet européen · EP3282325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3282325
- Numéro de demande
- EP16811428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 17/22 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015120320 15.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/066198 01.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/203953 22.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 5 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
1 entrée antérieure
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP
Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP
Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.