LED-TREIBERSCHALTUNG

Brevet européen · EP3282491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282491
Numéro de demande
EP16776699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
9 oct. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/08 (2006.01)
Priorité
JP 2015079020 08.04.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/061603 08.04.2016
Publication PCT
WO2016/163533 13.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Inventeur

AKIYAMA, Takashi

Fujiyoshida-shi Yamanashi 403-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.