HILFSKONTAKTANORDNUNG

Brevet européen · EP3282520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282520
Numéro de demande
EP17001338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2017
Publié
14 févr. 2018
Délivré
2 mars 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/24 (2006.01)
H01R 9/26 (2006.01)
H01R 29/00 (2006.01)
H01H 11/00 (2006.01)
H01R 13/70 (2006.01)
H01R 4/34 (2006.01)
H01H 1/20 (2006.01)
Priorité
IT 201600084041 09.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Inventeur

Bosatelli, Domenico

24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.