RÉSISTANCE À HETERODERA CAROTAE ET MÉTHODES D'UTILISATION

Brevet européen · EP3282850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282850
Numéro de demande
EP16719305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
15 janv. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 65/10 (2009.01)
A01P 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 1553449 17.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/058304 15.04.2016
Publication PCT
WO2016/166262 20.10.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

Vilmorin & Cie

4, quai de la Mégisserie, 75001 Paris, FR

Inventeur

BARROT, Laure

49250 La Menitre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.