SITZANORDNUNG
Brevet européen · EP3282899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3282899
- Numéro de demande
- EP16780559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/00 (2006.01)A47C 3/025 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201562146666 P 13.04.2015US 201562146672 P 13.04.2015US 201562146678 P 13.04.2015US 201562153266 P 27.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/027115 12.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/168185 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
SMITH, Bruce Michael
Grand Rapids, Michigan 49508, US
SPOELHOF, Mark William
Grand Rapids, Michigan 49508, US
DEEVERS, Nickolaus William Charles
Grand Rapids, Michigan 49508, US
HEIDMANN, Kurt
Grand Rapids, Michigan 49508, US
LUDWIG, James Nolan
Grand Rapids, Michigan 49508, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.