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Brevet européen · EP3282903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3282903
- Numéro de demande
- EP16726670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20150159 14.04.2015
- Demande PCT
- PCT/IT2016/000087 07.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166778 20.10.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.02.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
I-03013 Ferentino (FR), IT
I-03013 Ferentino (FR), IT
I-03013 Ferentino (FR), IT
I-03013 Ferentino (FR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.