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Brevet européen · EP3282954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282954
Numéro de demande
EP16780691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
28 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
US 201562146922 P 13.04.2015
US 201662276752 P 08.01.2016
Demande PCT
PCT/US2016/027390 13.04.2016
Publication PCT
WO2016/168380 20.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  6. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

LOOMAS, Bryan

Los Gatos, CA 95033, US

RODRIGUEZ-NAVARRO, Alberto

San Francisco, CA 94107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.