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Brevet européen · EP3282954 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3282954
- Numéro de demande
- EP16780691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)
- Priorité
- US 201562146922 P 13.04.2015US 201662276752 P 08.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/027390 13.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/168380 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
LOOMAS, Bryan
Los Gatos, CA 95033, US
RODRIGUEZ-NAVARRO, Alberto
San Francisco, CA 94107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.