VORRICHTUNG ZUR ENTFERNUNG VON KNOCHENMATERIAL

Brevet européen · EP3282956 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282956
Numéro de demande
EP16776225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201562144991 P 09.04.2015
US 201562151375 P 22.04.2015
Demande PCT
PCT/IL2016/050370 07.04.2016
Publication PCT
WO2016/162869 13.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

T.A.G. Medical Products Corporation Ltd.

Kibbutz Gaaton, 2513000 Doar-Na Oshrat, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SLOBITKER, Leon

2192664 Carmiel, IL

SITRY, Hagay

2281500 Doar-Na Galil MaAravi, IL

KOTOV, Alexander

2821910 Kiryat-Ata, IL

WEISMAN, Ran

2514700 Kfar-Vradim, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.