KNOCHENSCHRAUBE
Brevet européen · EP3282984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3282984
- Numéro de demande
- EP16715999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- AT 503012015 15.04.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/050084 30.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/164946 20.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 9 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.06.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Titulaire
4040 Lichtenberg, AT
Inventeur
4040 Lichtenberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.