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Brevet européen · EP3283058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283058
- Numéro de demande
- EP16718020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201562148240 P 16.04.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/052136 14.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166703 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.