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Brevet européen · EP3283066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283066
- Numéro de demande
- EP15716808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2015
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61K 31/216 (2006.01)A61K 31/223 (2006.01)A61P 1/16 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 9/14 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 15/02 (2006.01)A61P 17/06 (2006.01)A61P 27/16 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 17/02 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61K 31/60 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/058329 16.04.2015
- Publication PCT
- WO2016/165770 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 4 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 04.08.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.