MODULARES GIESSEN
Brevet européen · EP3283160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283160
- Numéro de demande
- EP16722731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)A61M 39/12 (2006.01)B29D 23/00 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B29C 70/76 (2006.01)F16L 13/11 (2006.01)F16L 33/34 (2006.01)F16L 47/02 (2006.01)F16L 47/14 (2006.01)F16L 47/20 (2006.01)F16L 47/32 (2006.01)B29C 65/54 (2006.01)B29C 65/70 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562149031 P 17.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/027974 15.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/168754 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
BLOMBERG, Max D.
Ventura, CA 93003, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.