VERFAHREN

Brevet européen · EP3283210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3283210
Numéro de demande
EP16715037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
8 sept. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 8/04 (2006.01)
B01J 8/02 (2006.01)
B01J 8/06 (2006.01)
B01J 19/24 (2006.01)
C01B 17/74 (2006.01)
Priorité
GB 201506572 17.04.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050858 24.03.2016
Publication PCT
WO2016/166507 20.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Titulaire

Johnson Matthey Davy Technologies Limited

5th Floor 25 Farringdon Street, London, Greater London EC4A 4AB, GB

Inventeur

GRAY, Julian Stuart

London W2 6LG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.