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Brevet européen · EP3283252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283252
- Numéro de demande
- EP16719227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23K 101/06 (2006.01)B23K 103/04 (2006.01)B23K 103/12 (2006.01)B23K 37/04 (2006.01)B23K 20/10 (2006.01)B23K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015206866 16.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057689 08.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166019 20.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 févr. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent Patentanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen → Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 9 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent Patentanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 09.08.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
35649 Bischoffen, DE
35418 Buseck, DE
35633 Lahnau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.