SPEICHERSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3283403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283403
- Numéro de demande
- EP16720060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)A01G 31/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201506365 15.04.2015GB 201514428 13.08.2015GB 201518089 13.10.2015GB 201518091 13.10.2015GB 201518094 13.10.2015GB 201518111 13.10.2015GB 201518115 13.10.2015GB 201518117 13.10.2015GB 201602332 09.02.2016GB 201603328 25.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058466 15.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166353 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
CLARKE, Paul
Hatfield Herts AL10 9NE, GB
LINDBO, Lars Sverker Ture
Hatfield Herts AL10 9NE, GB
INGRAM-TEDD, Andrew John
Hatfield Herts AL10 9NE, GB
KAROLINCZAK, Pawel
Hatfield Herts AL10 9NE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.