AMIDINGRUPPEN-HALTIGER KATALYSATOR
Brevet européen · EP3283550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283550
- Numéro de demande
- EP16717614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 77/08 (2006.01)C09J 183/04 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15163898 16.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058435 15.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166336 20.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.