LIANT CLAIR ET SES APPLICATIONS
Brevet européen · EP3283571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283571
- Numéro de demande
- EP16719279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08L 53/02 (2006.01)C08L 91/00 (2006.01)C08L 91/06 (2006.01)C08L 95/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1553197 13.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058108 13.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166152 20.10.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 14 août 2024
Transféré
- Titulaire
- Total Marketing Services, 24 Cours Michelet, 92800 Puteaux, France → TotalEnergies OneTech, 2 Place Jean Millier, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.08.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
69008 Lyon, FR
38780 Les Roches De Condrieu, FR
77700 Bailly Romainvilliers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.