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Brevet européen · EP3283625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283625
- Numéro de demande
- EP16724290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 9 juil. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C12N 9/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201506509 16.04.2015US 201562269143 P 18.12.2015US 201662312724 P 24.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058442 15.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166340 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.07.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
4 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
6871 HZ Renkum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.