SPEICHERWAGEN FÜR SCHÜTTGUT

Brevet européen · EP3283690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3283690
Numéro de demande
EP16709907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E01B 27/00 (2006.01)
B61D 15/00 (2006.01)
B61D 47/00 (2006.01)
Priorité
AT 2152015 13.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/000456 15.03.2016
Publication PCT
WO2016/165805 20.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

BRUNNINGER, Manfred

4203 Altenberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.