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Brevet européen · EP3283717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283717
- Numéro de demande
- EP16716245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/72 (2006.01)E04C 2/34 (2006.01)E04C 2/38 (2006.01)E04C 2/26 (2006.01)E06B 3/964 (2006.01)
- Priorité
- EP 15163593 14.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058272 14.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166244 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
HANSSENS, Wim
8830 Hooglede-Gits, BE
DEMAEYER, Erik
8830 Hooglede-Gits, BE
DEGRANDE, Peter
8830 Hooglede-Gits, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.