VENTILSITZ
Brevet européen · EP3283800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283800
- Numéro de demande
- EP16780372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)B60T 8/36 (2006.01)F16K 1/44 (2006.01)
- Priorité
- SE 1500180 14.04.2015
- Demande PCT
- PCT/SE2016/000013 23.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/167699 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
136 48 Handen, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.