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Brevet européen · EP3283808 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3283808
Numéro de demande
EP16715054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
13 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16L 59/18 (2006.01)
F16L 21/00 (2006.01)
F16L 27/113 (2006.01)
Priorité
GB 201506321 14.04.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050891 30.03.2016
Publication PCT
WO2016/166510 20.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 4 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 18 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  8. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Inventeur

TAYLOR, Neil John Thornton

Old Beaconsfield Buckinghamshire HP9 1LW, GB

WEBB, Ian

Old Beaconsfield Buckinghamshire HP9 1LW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.