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Brevet européen · EP3283818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283818
- Numéro de demande
- EP16779676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 7/04 (2006.01)F21V 7/10 (2006.01)F21W 131/103 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- IT BS20150063 14.04.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/051684 24.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/166624 20.10.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
BOTTI, Roberto
25040 Corte Franca (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.