KOMPENSATION FÜR MAGNETOMETER

Brevet européen · EP3283844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3283844
Numéro de demande
EP16779336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01C 17/38 (2006.01)
G01R 33/025 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
Priorité
AU 2015901312 13.04.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/050271 13.04.2016
Publication PCT
WO2016/164976 20.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  6. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

DUSHA, Damien

Dutton Park, Queensland 4102, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.