ÉLECTRODES DE DÉTECTION ÉLECTROCHIMIQUE IMPLANTABLES

Brevet européen · EP3283874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3283874
Numéro de demande
EP16718297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/327 (2006.01)
A61B 5/145 (2006.01)
A61B 5/1486 (2006.01)
C12Q 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1553413 16.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/058449 15.04.2016
Publication PCT
WO2016/166343 20.10.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 Avenue Albert Einstein Bat.209, 69621 Villeurbanne, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique CNRS

3 Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale I.N.S.E.R.M.

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (I.N.S.E.R.M.)

101 rue de Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FR

Ecole Centrale de Lyon

36 Avenue Guy de Collongue, 69134 Ecully Cedex, FR

Inventeur

MARINESCO, Stéphane

69008 Lyon, FR

MORENO-VELASQUEZ, Laura

10115 Berlin, DE

SABAC, Andrei

69001 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.