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Brevet européen · EP3283887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283887
- Numéro de demande
- EP16719292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 33/68 (2006.01)G01N 33/487 (2006.01)
- Priorité
- GB 201506307 14.04.2015GB 201507264 29.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058252 14.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166232 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 12 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.10.2021
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
3010 Kessel-Lo, BE
9751 AC Haren, NL
9312 TB Nietap, NL
95130 Franconville, FR
9756 AM Glimmen, NL
3220 Holsbeek, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.