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Brevet européen · EP3283905 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3283905
- Numéro de demande
- EP16719236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02B 5/02 (2006.01)G09F 19/14 (2006.01)B42D 25/29 (2014.01)
- Priorité
- EP 15163785 16.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057880 11.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166044 20.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
BERNER, Etienne
4600 Olten
SCHILL, Benoît
68480 Bouxwiller, FR
MARTZ, Julien
68200 Mulhouse, FR
GENINI, Reto
4054 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.