PROCÉDÉ DE SÉCURISATION DE L' EXÉCUTION D'UN PROGRAMME

Brevet européen · EP3284206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284206
Numéro de demande
EP16731193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
25 janv. 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/00 (2022.01)
G06F 21/54 (2013.01)
G06F 11/28 (2006.01)
Priorité
FR 1500794 15.04.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050782 06.04.2016
Publication PCT
WO2016/166445 20.10.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Rambus Inc.

1050 Enterprise Way Suite 700, Sunnyvale, CA 94089, US

Inventeur

DUPAQUIS, Vincent

13120 Biver, FR

BENCHAALAL, Othman

13090 Aix En Provence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.