BUSSYSTEM MIT EINEM EINSPEISEMODUL UND EINEM VERBRAUCHERMODUL

Brevet européen · EP3284210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284210
Numéro de demande
EP16715854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04L 12/10 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
Priorité
DE 102015105702 14.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/058091 13.04.2016
Publication PCT
WO2016/166143 20.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

KUENNE, Johannes

33378 Rheda-Wiedenbrueck, DE

POHL, Christopher

33415 Verl, DE

PRUESSMEIER, Uwe

32657 Lemgo, DE

RETTIG, Thomas

33378 Rheda-Wiedenbrueck, DE

BECKHOFF, Hans

33415 Verl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.