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Brevet européen · EP3284341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284341
Numéro de demande
EP17020352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2017
Publié
21 févr. 2018
Délivré
30 août 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 31/02 (2006.01)
A01M 29/30 (2011.01)
Priorité
GB 201614096 17.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Hebe Studio Limited

The Old Malt House St. John Road, Banbury, Oxfordshire OX16 5HX, GB

Inventeur

Nicholls, Simon

Daventry, Northants NN11 6XS, GB

Paul, Johannes

London, WC1H 8EU, GB

Windham, William

Wardington, Banbury OX17 1SP, GB

Tuthill, James

Headington, Oxford OX3 9JJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.