TOILETTENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3284376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3284376
- Numéro de demande
- EP17186463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2017
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 13/00 (2006.01)A47K 13/30 (2006.01)E03D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016159954 17.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
SHIGETA, Ayaka
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
ASHIHARA, Akihiro
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
NAKABAYASHI, Hirotaka
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
ROKUTA, Tomomi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
TAKESHITA, Megumi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
SATO, Mihoko
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
TANI, Minoru
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.