TOILETTENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3284379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284379
Numéro de demande
EP17186459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2017
Publié
21 févr. 2018
Délivré
18 nov. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 13/30 (2006.01)
A47K 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016159953 17.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

NAKABAYASHI, Hirotaka

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

ROKUTA, Tomomi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

TAKESHITA, Megumi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

SATO, Mihoko

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

SHIGETA, Ayaka

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

MIYAZAKI, Tomohiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

ASHIHARA, Akihiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

TANI, Minoru

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.