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Brevet européen · EP3284380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284380
Numéro de demande
EP17185183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2017
Publié
21 févr. 2018
Délivré
3 nov. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/06 (2006.01)
Priorité
CN 201610694632 19.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

YAO, Bin

New District, Suzhou 215151, CN

BASSETT, Alexander Anthony Denny

Suzhou, Jiangsu Province 225000, CN

ZHOU, Hui

Suzhou City, Jiangsu Province 215000, CN

JIANG, Peng

Hai men, Jiangsu Province 226100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.