STABILISIERTE BOHRFÜHRUNG

Brevet européen · EP3284442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284442
Numéro de demande
EP17183637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2017
Publié
21 févr. 2018
Délivré
19 juil. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201662367533 P 27.07.2016
US 201615228443 04.08.2016
US 201715653305 18.07.2017
US 201715660942 26.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Catalyst Orthoscience Inc.

Catalyst OrthoScience Inc.

14710 Tamiami Trail N, Suite 102, Naples, FL 34110, US

Inventeur

GOLDBERG, Steven S.

Naples, Florida 34110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.