DEKORFOLIE
Brevet européen · EP3284596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3284596
- Numéro de demande
- EP15889256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2015
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/00 (2006.01)B32B 7/06 (2019.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015085267 17.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/085373 17.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/166922 20.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKATA, Keiko
Hamamatsu-shi Shizuoka 430-8510, JP
SAKABE, Akira
Ikeda-shi Osaka 563-8651, JP
ISHIZU, Haruyuki
Hamamatsu-shi Shizuoka 430-8510, JP
INAGAKI, Tadahiko
Hamamatsu-shi Shizuoka 430-8510, JP
BABA, Kazuyoshi
Ikeda-shi Osaka 563-8651, JP
NAGATA, Jun
Ikeda-shi Osaka 563-8651, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.