KRAFTSTOFFTANK
Brevet européen · EP3284625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3284625
- Numéro de demande
- EP16779810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/03 (2006.01)B60K 15/077 (2006.01)B62J 35/00 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015083145 15.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/054648 18.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/167018 20.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
TSUKAHARA, Shunsuke
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.