FALTBARE SCHACHTEL
Brevet européen · EP3284688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3284688
- Numéro de demande
- EP17186662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2017
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65D 6/18 (2006.01)A47C 4/04 (2006.01)A47C 4/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 3752016 18.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 janv. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Kastelic, Patrick Benjamin, Bärengässle 9, 88069 Tettnang, Allemagne → Kastelic, Patrick Benjamin, Ernst-Kretschmer-Straße 25, 88214 Ravensburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 22 janv. 2020
Inventeur
- Inventeur
- Kastelic, Patrick Benjamin, Bärengässle 9, 88069 Tettnang, Allemagne → Kastelic, Patrick Benjamin, Ernst-Kretschmer-Straße 25, 88214 Ravensburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
Kastelic, Patrick Benjamin
88214 Ravensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.