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Brevet européen · EP3284691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3284691
- Numéro de demande
- EP16779764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 33/00 (2006.01)B65D 75/62 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015083942 16.04.2015JP 2015241780 11.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/001986 12.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/166968 20.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
HORIKAWA, Masahiro
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
MATSUNAGA, Shie
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
ASAI, Hayato
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
KAIHATSU, Noriyuki
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.