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Brevet européen · EP3284706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284706
Numéro de demande
EP17189605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2007
Publié
21 févr. 2018
Délivré
20 janv. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 7/12 (2006.01)
B65H 29/46 (2006.01)
B65H 31/06 (2006.01)
B65H 31/24 (2006.01)
G07D 11/00 (2019.01)
G07D 7/162 (2016.01)
G07D 7/04 (2016.01)
Priorité
US 858023 P 10.11.2006
US 857942 P 10.11.2006
US 858024 P 10.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

BESKITT, William D.

Canton, OH Ohio 44709, US

PETERS, David A.

Tallmadge, OH Ohio 44278, US

VANKIRK, Thomas A.

Medina, OH 44256, US

MA, Songtao

Wadsworth, OH Ohio 44281, US

BLACKFORD, Damon J.

Akron, OH Ohio 44333, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.