FLUORIERUNG AROMATISCHER RINGSYSTEME

Brevet européen · EP3284736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284736
Numéro de demande
EP17173035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2009
Publié
21 févr. 2018
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07C 213/08 (2006.01)
C07C 219/18 (2006.01)
C07D 213/06 (2006.01)
C07C 43/247 (2006.01)
C07D 233/06 (2006.01)
C07D 277/22 (2006.01)
C07C 41/18 (2006.01)
C07C 227/16 (2006.01)
C07C 253/30 (2006.01)
C07C 269/06 (2006.01)
C07C 271/66 (2006.01)
C07C 41/22 (2006.01)
Priorité
US 107156 P 21.10.2008
US 236037 P 21.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 23 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  6. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  7. 20 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.03.2021

  8. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

Dimagno, Stephen

Chicago, Illinois 60605, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.