FLUORPOLYMERE UND MEMBRANE MIT FLUORPOLYMEREN

Brevet européen · EP3284759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284759
Numéro de demande
EP17184752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2017
Publié
21 févr. 2018
Délivré
25 déc. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 12/20 (2006.01)
C08F 12/22 (2006.01)
C08F 12/30 (2006.01)
C08F 212/14 (2006.01)
B01D 71/32 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
C08J 7/04 (2020.01)
C08J 9/28 (2006.01)
C08J 9/36 (2006.01)
C08F 293/00 (2006.01)
C08F 12/18 (2006.01)
C08F 8/26 (2006.01)
C08F 8/30 (2006.01)
Priorité
US 201615237172 15.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Inventeur

ONYEMAUWA, Frank Okezie

Pace, FL Florida 32571, US

AIT-HADDOU, Hassan

Melville, NY New York 11747, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.