FLUORPOLYMERE UND MEMBRANE MIT FLUORPOLYMEREN
Brevet européen · EP3284759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3284759
- Numéro de demande
- EP17184752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2017
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 12/20 (2006.01)C08F 12/22 (2006.01)C08F 12/30 (2006.01)C08F 212/14 (2006.01)B01D 71/32 (2006.01)B01D 67/00 (2006.01)C08J 7/04 (2020.01)C08J 9/28 (2006.01)C08J 9/36 (2006.01)C08F 293/00 (2006.01)C08F 12/18 (2006.01)C08F 8/26 (2006.01)C08F 8/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201615237172 15.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
ONYEMAUWA, Frank Okezie
Pace, FL Florida 32571, US
AIT-HADDOU, Hassan
Melville, NY New York 11747, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.