COMPOSITION THERMOPLASTIQUE A BASE DE POLYAMIDE POLYMERE ISSU D'UN PREPOLYMERE ET D'UN ALLONGEUR DE CHAINE ET PROCEDE DE FABRICATION
Brevet européen · EP3284770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3284770
- Numéro de demande
- EP17191086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2015
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08L 77/12 (2006.01)B29C 70/06 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1453359 15.04.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420 rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27300 BERNAY, FR
27300 BERNAY, FR
94240 L'HAY LES ROSES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.