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Brevet européen · EP3284871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3284871
- Numéro de demande
- EP17170480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2011
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 22 juil. 2020
- Motif
- Désignation de la Suisse retirée
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 20442010 06.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.