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Brevet européen · EP3284895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284895
Numéro de demande
EP17185139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2017
Publié
21 févr. 2018
Délivré
26 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/263 (2006.01)
E06B 5/20 (2006.01)
E06B 7/12 (2006.01)
E06B 3/62 (2006.01)
E06B 7/10 (2006.01)
E06B 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102016115422 19.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  2. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

HUECK System GmbH & Co. KG

Loher Straße 9, 58511 Lüdenscheid, DE

Inventeur

Meister, Wolfgang

58540 Meinerzhagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.