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Brevet européen · EP3284958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284958
Numéro de demande
EP16779960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/28 (2006.01)
B23Q 3/06 (2006.01)
B25B 5/06 (2006.01)
B23Q 3/08 (2006.01)
B23Q 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015093560 13.04.2015
JP 2015151293 13.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/061311 06.04.2016
Publication PCT
WO2016/167169 20.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

KOJIMA, Ryota

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

YOKOTA, Hideaki

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

YOSHIMI, Masahiro

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.